Marque enregistrée - Marque en vigueur

VOYAGE MULTI-SENSORIEL
DOMA COMPANY

Numéro de dépôt :
4502013
Date de dépôt :
21/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/11/2028
VOYAGE MULTI-SENSORIEL de DOMA COMPANY

Présentation de la marque VOYAGE MULTI-SENSORIEL

Déposée par voie électronique le 21 novembre 2018 par DOMA COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VOYAGE MULTI-SENSORIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-50 du 14 décembre 2018.

Le déposant est DOMA COMPANY domicilié(e) 141 Rue Michel Carré - 95100 - Argenteuil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD SAS, Madame Anna Sedgwick domicilié(e) 3 Rue Auber - 75009 - Paris - France.

La marque VOYAGE MULTI-SENSORIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4502013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOYAGE MULTI-SENSORIEL arrivera à expiration en date du 21 novembre 2028.

DOMA COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : VOYAGE MUSICAL , PEDAGOGIE MUSICALE , MUSICAL IGLOO , MUSICAL VOYAGE , CAP ENFANTS , CAP KIDS , LES CRÈCHES ENGAGÉES POUR DONNER AUX ENFANTS TOUTES LES CHANCES DE RÉUSSIR. , Un monde de bienfaits par la musique et les sens , Un monde de bienfaits par la musique et les sens , La Bulle Musicale


DOMA COMPANY - 141 Rue Michel Carré - 95100 - Argenteuil - France


ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD SAS, Madame Anna Sedgwick - 3 Rue Auber - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Enregistrements sonores, audio musicaux, audiovisuels et multimédia ; Enregistrements sonores, audio musicaux, audiovisuels et multimédia téléchargeables ; Disques optiques et d’autres supports contenant des enregistrements sonores, audio musicaux, audiovisuels et multimédia ; appareils et instruments pour la lecture d'enregistrements sonores, audio musicaux, audiovisuels et multimédia ; logiciels pour le traitement de fichiers d’enregistrements sonores, audio musicaux, audiovisuels et multimédia ; lecteurs portables de musique ;

Produits d’imprimerie ; produits d'imprimerie à usage pédagogique ; guides d'activités pédagogiques imprimés ;

Fourniture d'accès à des sites Web de musique et d’enregistrements sonores, audio musicaux, audiovisuels et multimédia sur Internet et sur d’autres réseaux informatiques ;

Education ; services d'éducation musicale ; divertissement ; informations en matière d'éducation et de divertissement ; activités sportives et culturelles ; fourniture d'enregistrements sonores, audio musicaux, audiovisuels et multimédia, non téléchargeables, sur Internet et sur d’autres réseaux informatiques ; location d'enregistrements sonores, audio musicaux, audiovisuels et multimédia ; publication de textes pédagogiques ; services de jardins d'enfants à des fins pédagogiques ou ludiques ; location de matériel pédagogique ; organisation d'activités pédagogiques.